Mentions légales

Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’identité des divers intervenants associés à la création et à la maintenance du site www.magasinrevolt.com est précisée comme suit :

  • Propriétaire et Responsable de publication : Revolt – Ared Poupart – 11 place de la République 45000 Orléans France; SARL immatriculée au RCS d’Orléans sous le n° de Siret 534 573 712 00013; Téléphone : 02.38.43.18.63; E-mail : contact@magasinrevolt.com
  • Conception et Web design : Heroic Impulsion
  • Hébergeur : Gandi – Gandi SAS 63-65 Boulevard Massena 75013 Paris

Acceptation des conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.magasinrevolt.com implique l’adhésion sans réserve à ces conditions générales d’utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment et sans préavis, il est donc conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement la version la plus à jour.

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Description des services fournis

Le site www.magasinrevolt.com vise à fournir des informations détaillées sur l’ensemble des activités de Revolt. Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, inexactitudes ou manque de mises à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.

Les informations fournies sur le site www.magasinrevolt.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer ou de changer. Par conséquent, l’utilisateur doit s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de ses propres besoins.

Limitations techniques

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphiques, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données, etc.) sont notre propriété exclusive ou celle de nos partenaires et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de notre part.

Limitation de responsabilité

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Des espaces interactifs sont mis à disposition des utilisateurs. Nous nous réservons le droit de supprimer, sans préavis, tout contenu qui serait en contravention avec la législation applicable en France.

Gestion des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles la concernant.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.magasinrevolt.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Références juridiques

  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Glossaire. Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).